Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DELPHIS
/
Habitat Senior Services Outre-mer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Habitat Senior Services Outre-mer
DELPHIS

Numéro de dépôt :
4411457
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
Habitat Senior Services Outre-mer de DELPHIS

Présentation de la marque Habitat Senior Services Outre-mer

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par DELPHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Habitat Senior Services Outre-mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est DELPHIS domicilié(e) 33 rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPHIS, Madame Laure BOURGOIN domicilié(e) 33 rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France.

La marque Habitat Senior Services Outre-mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat Senior Services Outre-mer arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.

DELPHIS a également déposé les autres marques suivantes : AcTerr , HABITAT EFFICACITE SERVICES , Habitat Senior Services , Habitat-Responsable.GR , Habitat Responsable 26000 , Cap'Autonomie , LIVIA HABITAT & QUALITE , Habitat Engagement Services


DELPHIS - 33 rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France


DELPHIS, Madame Laure BOURGOIN - 33 rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ;

Hébergement temporaire ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.